Un couple anxieux cherche des informations sur l'éligibilité au RSA dans un salon modeste, une table de salle à manger usée recouverte de papiers et une calculatrice, à l'éclairage ambiant faible provenant d'une petite fenêtre budgetée.

Mon mari touche 1500 euros, ai je droit au RSA ? Comprendre l’éligibilité au RSA pour un couple avec des revenus modestes

Dans la situation où votre mari touche 1500 euros, il est naturel de se demander si vous avez droit au Revenu de Solidarité Active (RSA). Le RSA est une aide financière attribuée par l’État français aux personnes disposant de faibles ressources. Il est calculé en fonction de la composition du foyer et des revenus perçus. Ainsi, différentes conditions influencent le montant du RSA. Dans cet article, nous étudierons les critères d’éligibilité pour un couple dont l’un des conjoints gagne 1500 euros.

Règles générales pour être éligible au RSA

Pour prétendre au RSA, certaines conditions doivent être réunies :

  • Être âgé d’au moins 25 ans ou avoir plus de 18 ans et assumer la charge d’un enfant
  • Être Français ou ressortissant de l’Espace économique européen, ou justifier d’une résidence régulière et stable en France depuis au moins cinq ans
  • Ne pas dépasser un certain seuil de ressources qui dépend de la composition du foyer et des revenus

Le mode de calcul du RSA

Pour déterminer si un couple remplit les conditions pour toucher le RSA, le montant total des ressources du foyer est pris en compte. Les prestations familiales, les allocations logement, ainsi que les revenus d’activités sont inclus dans ce calcul.

La formule de calcul

Le montant du RSA dépend du nombre de personnes composant le foyer et des revenus perçus par ces dernières. La formule utilisée est la suivante :

RSA = (montant forfaitaire + 62 % des revenus d’activités) — ressources du foyer

Cette formule prend en compte deux éléments principaux :

  • Le montant forfaitaire : il dépend du nombre de personnes à charge et sert de base au calcul du RSA. Par exemple, pour un couple sans enfant, le montant forfaitaire est de 1 171,60 euros (au 1er avril 2022).
  • Les revenus d’activités : ils correspondent aux revenus professionnels perçus par les membres du foyer.

Estimation du droit au RSA pour un couple avec un revenu de 1500 euros

Prenons l’exemple d’un couple sans enfant, dont le mari touche 1500 euros. Voyons comment la situation est étudiée pour déterminer un éventuel droit au RSA :

RSA = (1 171,60 + 62 % x 0) – 1 500

RSA = (1 171,60 + 0) – 1 500

RSA = -328,40

Dans cet exemple, le résultat obtenu est négatif, signifiant que le couple ne peut pas bénéficier du RSA car leur revenu dépasse le montant forfaitaire. Le seuil de ressources pour un couple sans enfant et sans revenu d’activité est en effet fixé à 1 171,60 euros (au 1er avril 2022), soit la valeur du montant forfaitaire.

Impact des enfants sur le RSA

Si le couple a des enfants à charge, cela influence le montant forfaitaire et pourrait rendre éligible au RSA. Prenons comme exemple un couple avec deux enfants :

RSA = (1 733,36 + 62 % x 0) – 1 500

RSA = (1 733,36 + 0) – 1 500

RSA = 233,36

Dans ce cas, le couple aurait droit à un RSA de 233,36 euros par mois (sous réserve d’éligibilité aux autres critères exigés).

Le montant du RSA est étroitement lié au montant des ressources perçues par le ménage et à sa composition. Un couple dont l’un des membres gagne 1500 euros peut potentiellement avoir accès au RSA s’il remplit les différentes conditions applicables et si la configuration du foyer (enfants notamment) permet de bénéficier d’un montant forfaitaire supérieur aux ressources du couple.

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CorentinOp
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